Bourse aux jouets et matériel de puériculture (APE)
Une bourse aux jouets et matériel de puériculture sera organisé les 1er et 2 décembre 2018
Réunion du Conseil Municipal du 30 Octobre 2018
Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Mont-Saint-Michel – Normandie « Transport collectif des élèves des écoles maternelles et primaires se rendant dans les équipements sportifs ou culturels communautaires » - Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Mont-Saint-Michel – Normandie « Compétence « Littoral » (nettoyage des plages) » - Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Mont-Saint-Michel – Normandie « REFONTE DES STATUTS (Toilettage et réécriture) » - Don à la commune - Adhésion au groupement de commandes du SDEM50 pour la fourniture d’électricité à compter du 1er janvier 2020
Prise en charge de la lutte collective de destructions des nids de frelons asiatiques
La Mairie prend en charge la lutte collective de destructions des nids de frelons asiatiques sur le territoire de la commune. Pour toute intervention, une déclaration doit être effectuée obligatoirement en Mairie.
Prélèvement à la source : un site internet pour vous aider
Types de revenus, taux de prélèvement, réductions et crédits d’impôt... Un site internet de la Direction générale des finances publiques vous explique tout du nouveau mode de paiement des impôts sur le revenu qui entre en application le 1er janvier 2019 avec notamment des exemples de cas pratiques, une foire aux questions, des guides ou encore des vidéos.
PACS
L’enregistrement des pactes civils de solidarité (Pacs) a été transféré à l’officier de l’état civil de la mairie à partir du 1er novembre 2017. Le passage du Pacs en mairie (et non plus au tribunal) est une mesure de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle publiée au Journal officiel du 19 novembre 2016 (article 48).
