Réunion du Conseil Municipal du 13 Octobre 2020
Mobilier mairie (Délibération n° 2020-10-13-01) - Dons et legs (Délibération n° 2020-10-13-02) - Modification des statuts du SIEB (Délibération n° 2020-10-13-03) - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) (Délibération n° 2020-10-13-04)
Réunion du Conseil Municipal du 17 Septembre 2020
Désignation d’un délégué suppléant à la CLECT (Délibération n° 2020-09-17-01) - Réalisation d’un emprunt relais destiné à financer des travaux d’investissement -(Délibération n° 2020-09-17-02) - Mobilier mairie (Délibération n° 2020-09-17-03) - Opération argent de poche (Délibération n° 2020-09-17-04) - Refus de participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques d’Avranches et/ou Saint Martin des Champs (Délibération n° 2020-09-17-05) - Travaux de voirie (Délibération n° 2020-09-17-06)
Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
Le PLUi du territoire Avranches – Mont Saint Michel a été approuvé lors du conseil communautaire du 27 février 2020. A partir du 25 juillet 2020, les règles de construction et d’occupation du droit du sol sont celles du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) pour les 43 communes du territoire d’Avranches – Mont Saint-Michel.
Réunion du Conseil Municipal du 22 Juillet 2020
Salle annexe des mariages (Délibération n° 2020-07-22-01)
Réunion du Conseil Municipal du 30 Juin 2020
Subventions (Délibération n° 2020-06-30-01) - Vote des taux d’impositions (Délibération n° 2020-06-30-02) - Budget Primitif (Délibération n° 2020-06-30-03) - Vente terrain communal (Délibération n° 2020-06-30-04)
Coronavirus COVID-19
Venez découvrir les conditions d’accès à la mairie ainsi que les informations du Ministère des Solidarités et de la Santé...
