Indemnité de gardiennage de l’église- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale - Assurances - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Dissolution CCAS - Boucherie
Concours du Receveur Municipal – Attribution d’indemnité de conseil - Concours du Receveur Municipal – Attribution d’indemnité de budget - Rapports annuels du SMAEP BAIE-BOCAGE - Refus de participation aux écoles publiques du Val Saint Père - Participation aux écoles publiques d’Avranches - Columbarium - Budget communal – Décision Modificative n° 2
Emploi CUI/CIE - Travaux de réfection de la toiture de l’Espace François Mutschler -Urbanisme – Instruction de la DP 050 408 15 J0003 - CCAMSM – Adhésion au bureau d’études
Droit de préemption urbain - renonciation d’acquisition d’un bien appartenant aux consorts LEGENDRE – Droit de préemption urbain - renonciation d’acquisition d’un bien appartenant aux consorts DATIN - Remboursements sinistre - Travaux rue Fontaine d’Aron - Budget communal – Décision Modificative n° 1
Droit de préemption urbain - renonciation d’acquisition d’un bien appartenant à la Communauté de Communes Avranches – Mont Saint Michel - Subventions 2015 - Compte Administratif 2014 - Compte de Gestion 2014 - Affectation des résultats de l’exercice 2014 - Budget Primitif 2015 - SMAEP – Convention de suivi des poteaux incendie - Adhésion au groupement de commandes du Syndicat Départemental d’Energies de la Manche pour l’achat d’électricité et de services associés - Monument aux morts
Modification des statuts de la Communauté de Communes Avranches – Mont Saint Michel - Demande d’adhésion au SDEM de la commune d’AGON-COUTAINVILLE et du SIE de BRICQUEBEC - Demande de subvention au titre de la DETR - ERDF – Mise en place d’un correspondant CRISE et d’un suppléant - Instruction des autorisations droit des sols - Location logement communal 1 Bis rue Charles de Gaulle