Réunion du Conseil Municipal du 09 Juin 2020

Commissions (Délibération n° 2020-06-09-01) - Nomination d’un correspondant défense (Délibération n° 2020-06-09-02) - Nomination d’un délégué à la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) (Délibération n° 2020-06-09-03) -Commission Communale des Impôts Directs (Délibération n° 2020-06-09-04) -Nomination de délégués pour siéger dans le CLEP Baie Bocage au sein du SDEAU 50 (Délibération n° 2020-06-09-05) - Nomination de délégués pour le Syndicat Intercommunal des Ecoles de la Baie (Délibération n° 2020-06-09-06) - Nomination d’un délégué pour le Syndicat Départemental d’Energies de la Manche (Délibération n° 2020-06-09-07) - Nomination des délégués au CDAS 50 (Délibération n° 2020-06-09-08) - Nomination d’un représentant au Syndicat Mixte Manche Numérique (Délibération n° 2020-06-09-09) - Indemnités de fonctions (Délibération n° 2020-06-09-10) - Délégations au Maire (Délibération n° 2020-06-10911) - Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail d’un poste d’adjoint technique territorial (Délibération n° 2020-06-09-12)


PDF - 178.3 ko
CM 09-06-2020