Réunion du Conseil Municipal du 19 Octobre 2023
Emploi de virement de crédits (Délibération n° 2023-10-19-01) - Budget communal – Décision modificative n° 2 (Délibération n° 2023-10-19-02) - Nomination d’un délégué auprès du SIE de la Baie (Délibération n° 2023-10-19-03) - Refus de participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Saint-Senier-sous-Avranches (Délibération n° 2023-10-19-04) - Remboursement sinistre (Délibération n° 2023-10-19-05) - City-stade (Délibération n° 2023-10-19-06) - Travaux de voirie (Délibération n° 2023-10-19-07) - Souscription au service d’accompagnement à la protection des données personnelles et la désignation de Manche Numérique comme DPD (Délibération n° 2023-10-19-08)
Réunion du Conseil Municipal du 11 Juillet 2023
Budget communal – Décision Modificative n° 1 (Délibération n° 2023-07-11-01) - Participation à la scolarité (ULIS) de l’Ecole Ste-Marie/St-Joseph (Délibération n° 2023-07-11-02) - Refus de participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques du Val-Saint-Père (Délibération n° 2023-07-11-03) - Demande du Club de l’Amitié (Délibération n° 2023-07-11-04) - Mise en vente de matériels (Délibération n° 2023-07-11-05)
Réunion du Conseil Municipal du 09 Juin 2023
Désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants en vue de l’élection des sénateurs de la Manche
Réunion du Conseil Municipal du 03 Avril 2023
Compte Administratif 2022 (Délibération n° 2023-04-03-01) - Compte de Gestion 2022 (Délibération n° 2023-04-03-02) - Affectation des résultats de l’exercice 2023 (Délibération n° 2023-04-03-03) - Vote des taux d’impositions (Délibération n° 2023-04-03-04) - Budget Primitif 2023 (Délibération n° 2023-04-03-05) - Autorisation de mouvements de crédits (Délibération n° 2023-04-03-06)
Réunion du Conseil Municipal du 06 Mars 2023
Création d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint technique territorial (Délibération n° 2023-03-06-01) - Toilettes municipales (Délibération n° 2023-03-06-02) - Indemnité gardiennage église (Délibération n° 2023-03-06-03) - Subventions (Délibération n° 2023-03-06-04)
Réunion du Conseil Municipal du 08 Février 2023
Vente terrain communal (Délibération n° 2023-02-08-01) - Vente terrain communal (Délibération n° 2023-02-08-02) - Création d’un emploi d’adjoint technique territorial pour faire face à un accroissement temporaire d’activités (Délibération n° 2023-02-08-03) - Demande de subventions au titre du Fonds de Solidarité aux Communes Rurales (FSCR) – du Fonds d’investissement Rural (FIR) – et de l’Agence Nationale du Sport (Délibération n° 2023-02-08-04) - Travaux de voirie et petits travaux divers – Adhésion au groupement de commandes – Convention constitutive d’un groupement de commandes (Délibération n° 2023-02-08-05)
